Charte

Charte du Réseau Technologique sur les Capteurs en Environnement (RTCE)

Cette charte a pour objet de définir le fonctionnement du réseau technologique sur les capteurs en environnement. Elle a été élaborée par l’ensemble des membres du comité de pilotage du réseau. Cette charte est portée à la connaissance de l’ensemble des personnes souhaitant rejoindre le réseau. Ces personnes s’engagent à la respecter dès lors qu’elles deviennent membres du réseau. La présente charte pourra faire l’objet de mises à jour annuelles selon les besoins et l’évolution du réseau.

• la charte est disponible sur le site internet du RTCE (www.reseau-capteurs.cnrs.fr).
• L’inscription à la liste diffusion reseau_capteurs@groupes.renater.fr vaut acceptation de la charte. Toutes les discussions hors propos du domaine “RTCE” seront soit modérées, soit supprimées de la liste de diffusion.

Présentation du réseau

Définition

Le RTCE est ouvert à l’ensemble des personnels du monde de la recherche, intéressé par le développement et/ou l’utilisation de capteurs dont le champ d’application principal est en rapport avec le milieu naturel, y compris les milieux urbains ou soumis aux influences des activités humaines (excepté le domaine spatial). 

La participation des membres est volontaire, depuis l’adhésion au réseau jusqu’à la participation ou la prise en charge d’actions ainsi que le partage de connaissances à travers une liste de diffusion. Il n’y a pas de pré-requis de niveau, de métier ou de formation pour adhérer au réseau.

Objectifs

Le RTCE a pour mission de fédérer cette communauté autour d’actions structurantes, de formations, à destination de ses membres, et également d’échanges et de diffusions de savoirs et savoir-faire. Ses objectifs sont notamment de :

• Partager les compétences, l’expertise, l’expérience et les savoir-faire d’un ou des différents champs d’applications
• Développer et déployer des compétences communes vers de nouvelles technologies
• Initier des projets et mutualiser les connaissances et les savoir-faire
• Identifier des besoins en formation des membres du réseau et y répondre
• Faire le lien entre les différents acteurs du monde de la mesure environnementale (chimistes, électroniciens, instrumentalistes, métrologues, experts en métadonnée …).

Structure d’animation

Le Comité de pilotage

Constitution

Le comité de pilotage (CoPil) est actuellement constitué de 13 personnes.

Le réseau des capteurs en environnement s’adresse à une large diversité de membres travaillant dans de nombreux domaines d’expertise. Dans la mesure du possible, la constitution du CoPil prendra en compte cette représentativité (genre, corps, organismes, répartition géographique, domaines d’expertise différents…).

Le CoPil se réunit tous les trimestres, donc a minima quatre fois par an. Des réunions extraordinaires peuvent toutefois avoir lieu si nécessaire. Les dates de réunions de l’année n sont fixées idéalement pour l’année toute entière lors de la dernière réunion de CoPil de l’année n-1

Modalité de désignation et de renouvellement

Le mandat du CoPil est de quatre ans. Cependant, la moitié de ses membres sera renouvelé à mi-mandat, c’est-à-dire tous les deux ans. Exceptionnellement, et pour permettre la mise en place du réseau et le suivi des actions de structuration, les membres du CoPil du réseau occupent une place pendant toute la durée du premier mandat.

Le réseau RTCE a été « officiellement » créé au 1^er septembre 2021. Un premier renouvellement d’une moitié de ces membres sera donc envisagé au 1^er septembre 2025.

En cas de départ d’un de ses membres, le comité de pilotage proposera à un nouveau membre du réseau de rejoindre le comité de pilotage.

Les missions du CoPil

Sa principale mission est d’élaborer le projet du réseau et d’organiser, de coordonner, de former et de dynamiser la vie du réseau à l’échelle nationale.

• L’organisation :
  •  Il définit et valide les actions à entreprendre au niveau national et assure le suivi de ces actions.
  • Il initie et veille à la bonne organisation des rencontres nationales qui sont un des moments « phare » de la vie et de la dynamique du réseau.
  • Il dynamise et coordonne les actions régionales (lien avec la feuille de route nationale)
• La communication :
  • Il favorise les échanges avec les régions et assure la pérennisation du réseau de métier.
  • Il cherche à renforcer la visibilité de ses réseaux (à l’échelle nationale, régionale et locale).
  • Il veille à promouvoir le réseau auprès des instances de tutelles.
  • Il communique les comptes – rendus sur son site internet et via la liste de diffusion.
• La formation :
  • Il établit le plan de formation du réseau sur le plan national.
  • Il propose des actions structurantes telles que des ANF (Action Nationale de Formation), des écoles technologiques, etc.
  • Il met en œuvre des formations.

Par ailleurs, un référent communication (site web par exemple) et un référent RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) sont nommés au sein du CoPil ou de la communauté des membres du réseau. Ces référents peuvent être amenés à suivre des formations spécifiques afin de mener à bien leur mission.

En cas d’adhésion du réseau à la plateforme des réseaux de la Mission pour les Initiatives Transverses et Interdisciplinaire (MITI) du CNRS, un certain nombre d’actions devront être menées :

• L’élaboration du budget du réseau : demande annuelle et gestion ;
• L’élaboration du projet du réseau (1 fois tous les 4 ans, révisable tous les ans) et sa mise en œuvre ;
• La rédaction du rapport annuel d’activité ;
• La préparation de l’évaluation du réseau (1 fois tous les 4 ans) ;
• La rédaction d’un bulletin de veille métier.

IMPORTANT : l’absence non excusée à trois reprises consécutives d’un membre du comité de pilotage aux réunions auxquelles il est convoqué entrainera l’exclusion de ce membre du comité de pilotage jusqu’à la fin de son mandat. 

Le bureau

Le bureau est constitué de trois membres, désignés au sein du comité de pilotage :

• Un responsable/animateur principal du réseau : rôle de coordination et d’animation du comité du pilotage et du réseau ;
• Un référent budget : rôle de suivi et gestion du budget du réseau ;
• Un référent formation : rôle de correspondant dans toutes les manifestations de formation (ANF, écoles technologiques, etc.).

En cas d’adhésion du réseau à la plateforme des réseaux de la MITI, c’est le bureau qui est en contact direct avec la MITI.

Il assure le lien entre le réseau et les tutelles, les agences de moyen (le cas échéant), la MITI (le cas échéant).

Il propose des actions à l’échelle nationale et/ou régionale au CoPiL.

Fonctionnement du réseau

Le réseau dispose d’un site internet (www.reseau-capteurs.cnrs.fr). C’est principalement par ce biais que seront diffusées les informations suivantes :

• Sites web des partenaires ;
• Action des groupes de travail ;
• La procédure d’inscription à la liste de diffusion ;
• L’offre de formation ;
• Liens pour assister aux séminaires thématiques ;
• Charte du RTCE.

Le réseau communique également par les listes de diffusion suivantes :

• Liste de diffusion bureau (reseau_capteurs_bureau@groupes.renater.fr) ;
• Liste de diffusion Copil (reseau_capteurs_copil@groupes.renater.fr) ;
• Liste de diffusion des membres  (reseau_capteurs@groupes.renater.fr).

Droits et devoirs des membres du réseau

Chaque membre s’engage à :

• Respecter la charte ;
• Être force de proposition et s’impliquer dans la dynamique du réseau.

https://www.reseau-capteurs.cnrs.fr/wp-content/uploads/2019/12/20230111_Charte-RTCE-1.pdf